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Famille et éducation

Obtenir un congé médical pour un enfant

Dans ce guide, nous verrons comment obtenir l'allocation de garde d'enfant, ce dont vous avez besoin pour en bénéficier et comment vous assurer que vous ne serez pas licencié.

Dernière mise à jour
17.09.24

Le congé familial pour maladie d'un enfant peut être pris par un parent s'il n'y a pas d'autres possibilités de garde d'enfants.

Tout parent ayant un emploi, quel qu'il soit, peut bénéficier d'un congé parental. Si un seul parent est employé, seul ce parent a droit au congé. Si les deux parents sont employés, les deux parents y ont droit. La principale condition est que les deux parents ne peuvent pas prendre le congé en même temps.

L'un des parents ou les deux peuvent l'être
Salariés
Les étudiants
Entrepreneurs

Le fait que l'enfant soit né dans le cadre d'un mariage ou non n'a pas non plus d'importance. Les règles s'appliquent à tous de la même manière, même aux enfants adoptés.

N'oubliez pas que vous ne pouvez prendre un congé que si l'enfant nécessite la présence physique d'un adulte et qu'il n'y a pas de parent de remplacement. La durée du congé dépend de la tranche d'âge.

Il n'y a que trois groupes d'âge
GroupeL'âgeLongueur
Groupe 1Enfants de moins de 4 ans12 jours de congé par enfant
Groupe 2Enfants de 4 à 13 ans18 jours de congé par enfant
Groupe 3Enfants hospitalisés âgés de 13 à 18 ans5 jours de congé par enfant hospitalisé

Si un enfant bénéficie de l'allocation de subsistance pour handicapés, certaines conditions ne s'appliquent pas:

  • La durée du congé autorisé est doublée.
  • L'obligation d'hospitalisation pour les 13-18 ans ne fonctionne pas.
  • La limite d'âge de 18 ans ne fonctionne pas.

Le congé peut être prolongé si l'enfant a

  • Cancer progressif, ou
  • Il doit être hospitalisé pendant plus de deux semaines consécutives.

Les prolongations sont déterminées au cas par cas, mais ne peuvent excéder 52 semaines sur une période de 104 semaines.

Le congé parental peut être divisé en plusieurs parties. Il n'est pas nécessaire de l'utiliser en une seule fois. En outre, une absence de 4 heures au maximum est considérée comme une demi-journée.

Le congé familial est accordé sur présentation d'un certificat médical. La personne souhaitant bénéficier d'un tel congé doit s'adresser à son médecin pour obtenir le document nécessaire.

Les salariés sont tenus d'informer l'employeur dès le premier jour de leur absence du travail. La durée de la maladie de l'enfant n'a pas d'importance. L'avis peut être donné verbalement ou par écrit.

Le certificat obtenu auprès du médecin doit également être soumis à deux autorités :
Employeur
Le jour suivant la notification de l'absence
CNS
Au plus tard trois jours à compter de la date de délivrance du certificat

Le certificat médical doit contenir les informations suivantes :

  • Numéro d'identification (Matricule) du parent et de l'enfant.
  • Diagnostic (certificat d'accident, résultats du diagnostic, etc.).
  • Confirmation de la nécessité d'être physiquement présent auprès de l'enfant.
  • Durée du traitement.

Les parents qui utilisent un congé de maladie pour leur enfant sont protégés par la loi. Toutefois, il est important de connaître les conditions et les règles de cette protection.

Congé pendant la période de stage
Défense contre le licenciement
Protection des étudiants
Indemnité de maladie
faq

Foire aux questions (FAQ)

Qui peut prendre un congé parental ?

Mon conjoint et moi-même pouvons-nous prendre un congé en même temps ?

Puis-je être licencié pendant ce congé ?

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Les sources des photos utilisées: Aditya Romansa sur Unsplash

Auteurs: Aleksandr
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