Les animaux

Comment les animaux sont-ils traités au Luxembourg ?

Pour les nouveaux propriétaires en particulier, les taxes sur les animaux, les réglementations et les règles de transport peuvent être déroutantes. Cet article fournit tous les détails sur la manière dont les animaux sont traités et sur ce qui est fait pour leur sécurité.

Table des matières

Luxembourg, comme le reste de l'Europe, s'efforce de traiter avec soin et respect non seulement la flore mais aussi la faune. C'est pourquoi les animaux, leur sécurité et leur confort sont pris en compte ici.

En mai 2016, Fernand Etgen, ancien ministre de l'Agriculture du Luxembourg, a introduit une nouvelle loi visant à "assurer la dignité, la protection de la vie, la sécurité et le bien-être des animaux". Depuis lors, le cadre juridique a été modernisé.

Luxembourg est également devenu le 15e État membre de l'UE à interdire l'utilisation d'animaux sauvages dans les cirques. La législation comprend une liste positive d'animaux autorisés à être utilisés dans les cirques, exclusivement des animaux domestiques.

Comment les animaux sont-ils protégés par la loi ?

La loi sur le bien-être des animaux adoptée au Luxembourg repose sur la reconnaissance juridique de la dignité des animaux de compagnie, qui doit être respectée par ceux qui s'en occupent. Pour toute infraction à la loi, même mineure, les inspecteurs vétérinaires peuvent délivrer des contraventions et imposer des amendes, comme dans le cas d'une infraction au code de la route.

Vous déménagez au Luxembourg ou vous voyagez en Europe avec vos animaux de compagnie ? Lisez attentivement les instructions, car les animaux non conformes ne seront pas autorisés à accompagner leurs propriétaires dans le pays.

Conditions à remplir pour voyager avec un animal de compagnie en Europe

Comment déménager au Luxembourg avec un animal de compagnie?

Une liste positive d'animaux de compagnie

L'UE reconnaît le concept d'une liste positive, c'est-à-dire une liste d'animaux autorisés à être gardés comme compagnons humains et animaux de compagnie.

Liste positive en place

Certains États membres disposent à la fois d'une disposition légale prévoyant une liste positive et d'une liste effective d'espèces autorisées. C'est le cas du Luxembourg, de la Belgique voisine, ainsi que de Chypre, de Malte et, plus récemment, de l'Italie.

Travailler sur une liste positive

D'autres pays ont établi une liste positive dans la loi mais travaillent encore à la finalisation d'une liste effective d'espèces autorisées, par exemple la Lituanie, la France et la Slovénie.

Capture d'écran de la proposition sur europegroupforanimals.org

La liste comprend divers animaux, de tailles différentes et plus ou moins sauvages, mais principalement les types d'espèces suivants :

Mammifères domestiques, du cochon d'Inde au cheval,
Poissons et vie marine,
Oiseaux et volailles en cage,
Arthropodes et abeilles, non venimeux,
Mollusques, non venimeux,
Amphibiens, non venimeux,
Reptiles non venimeux, sauf exceptions.

Au Luxembourg, si une personne souhaite posséder ou adopter un animal qui ne figure pas sur la liste, elle doit obtenir un permis spécial du ministère de l'agriculture, ce qui garantit le respect et le bon raisonnement.

Mais la liste des espèces autorisées n'est pas la seule chose qui peut empêcher de posséder un animal au Grand-Duché.

Normalement, une telle exigence est spécifiée dans le contrat de location. N'oubliez pas de demander à l'avance au propriétaire si la question peut être discutée. Qu'est-ce qu'il faut savoir de plus sur les contrats de location au Luxembourg ?

Identification et enregistrement

Les deux procédures - identification et enregistrement - sont obligatoires pour les chiens. Ils doivent être munis d'une micropuce, ce qui peut être fait par un vétérinaire professionnel. Pour les chats, l'enregistrement n'est pas obligatoire, mais ils doivent être munis d'une micropuce.

Toutes les procédures sont effectuées dans les 4 premiers mois suivant la naissance ou dans le mois suivant la prise en charge de l'animal dans un refuge ou son arrivée dans le pays.

Chiens

Selon les statistiques du service canin, environ 82 550 chiens ont été enregistrés en 2022 dans le pays. Vous êtes tenu d'enregistrer votre chien dans votre commune.

Pour cela, vous aurez besoin de plusieurs documents

Certificat d'élevage pour un animal de compagnie

Il doit être délivré par un vétérinaire professionnel.

Certificat d'assurance responsabilité civile générale (COI)

Elle garantit votre responsabilité civile en tant que propriétaire de chien en cas d'accident causé par votre animal.

Un certificat spécial pour l'animal de compagnie peut être établi par tout membre du personnel vétérinaire professionnel. Il est rempli en français après l'examen de l'animal et apporté à la municipalité avec les autres documents relatifs à l'animal.

Documents

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Exemple de certificat sur vdl.lu

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Si un chien a un nouveau propriétaire, celui-ci doit le déclarer à l'administration communale du lieu de résidence dans un délai d'un mois. Si vous déménagez, vous devrez registrer le chien dans votre nouvelle commune, également dans un délai d'un mois.

Si une personne souhaite adopter un chien dont la race est considérée comme potentiellement dangereuse, elle doit obtenir un accord préalable. Ces races sont considérées comme dangereuses :

Staffordshire Bull Terriers,
Mastiffs,
American Staffordshire Terriers,
Les pit-bulls,
Boerboels.

Si votre chien appartient à une race considérée comme potentiellement dangereuse, vous devez fournir la preuve que vous avez suivi un cours de dressage, un certificat vétérinaire attestant que l'animal a été castré et un certificat attestant que le chien a suivi avec succès une formation comportementale.

Le Ministère de l'agriculture ne délivre des documents pour la détention ou l'introduction de chiens de ces races que sur présentation d'un certificat attestant que le chien a suivi des cours de formation spéciaux dispensés par un organisme agréé.

Chats

Comme les chiens, les chats doivent être munis d'une puce électronique. En outre, ils doivent être stérilisés.

Cette opération est effectuée au plus tôt six mois après la naissance de l'animal. Si vous prévoyez de partir en vacances et de laisser votre animal à la chatterie, soyez prêt à fournir son dossier médical et les documents prouvant que les procédures susmentionnées ont été effectuées.

Taxes sur les animaux domestiques au Luxembourg

La taxe est censée être prélevée pour s'assurer que les propriétaires de chiens assument la responsabilité de leurs animaux de compagnie, pour couvrir les coûts administratifs liés à la possession d'animaux de compagnie et éventuellement pour financer les services publics liés aux animaux, tels que les refuges pour animaux ou le contrôle des animaux.

Les chiens guides d'aveugles et de personnes handicapées, les chiens de police, les chiens de l'armée, les chiens des douanes et les chiens de sauvetage sont exonérés d'impôts.

Quel est le montant de l'impôt sur les chiens au Luxembourg? En fait, chaque commune peut fixer ses propres impôts, et la barre des 10 euros est franchie dans presque toutes les communes.

Sanem et Manternach : 12 euros par an
Bech, Bourscheid, Saeul, Troisvierges : 15 euros par an
Echternach : 60 euros par an
Ville de Luxembourg : 40 euros par an
Taxes variables à Bech : Le premier chien coûte 15 euros par an, le deuxième 30 euros, et plus - 90 euros par chien.

Dans certaines communes, il est plus cher d'être propriétaire d'un chien, dans d'autres, c'est moins cher. Dans la plupart des communes, la taxe s'élève à 50 euros par an.

Vaccination

Les animaux domestiques doivent également être vaccinés contre la rage. Les vétérinaires vaccinent les animaux au moins une fois tous les deux ans et délivrent un certificat décrivant l'animal. Bien qu'elle ne soit pas obligatoire, la vaccination est recommandée :

Chiens

Contre la peste, l'hépatite, l'adénovirus, le parvovirus, la parainfluenza et la leptospirose.

Chats

Contre le CVR, la panleucopénie, le calicivirus et la rhinotrachéite.

Les chats et les chiens doivent avoir un passeport européen pour animaux de compagnie. Si vous adoptez un animal de compagnie auprès d'une association caritative ou d'un refuge, vous recevrez ce document avec la liste des vaccins que votre animal a reçus. Vous aurez besoin d'un passeport pour animaux de compagnie lorsque vous vous rendrez chez un vétérinaire.

Photo par Edgar Daniel Hernández Cervantes pour Pexels

Surveiller le confort des animaux domestiques

Cela implique la possibilité d'acheter des aliments et des accessoires de haute qualité, de bénéficier de soins vétérinaires d'urgence et de se déplacer librement dans les transports.